Le juge criminel vu par le ministère public : l'exemple du présidial de Nantes (fin XVIIè siècle)

Joël Hautebert; Stéphanie Blot-Maccagnan; Gwenaëlle Callemein

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Communication dans un congrès

Le juge criminel vu par le ministère public : l'exemple du présidial de Nantes (fin XVIIè siècle)

Joël Hautebert ¹ Stéphanie Blot-Maccagnan ² Gwenaëlle Callemein ³

1 CJB - Centre Jean Bodin : Recherche Juridique et Politique

2 ERMES - Equipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés

3 CUREJ - Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques

Joël Hautebert ¹ AuthorId : 11815136
Auteur

Stéphanie Blot-Maccagnan ² AuthorId : 11751236
Auteur IdHAL : stephanie-blot-maccagnan

Gwenaëlle Callemein ³ AuthorId : 11731945
Auteur IdHAL : gwenaelle-callemein ORCID : https://orcid.org/0000-0002-4282-1048

1 CJB - Centre Jean Bodin : Recherche Juridique et Politique (Université d'Angers, Centre Jean Bodin - Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion - 13 Allée François Mitterrand, BP 13633 - 49036 Angers CEDEX 01 - France) StructId : 164546

UA - Université d'Angers : EA4337 (Université d'Angers - 40 Rue de Rennes, BP 73532 - 49035 Angers CEDEX 01 - France) StructId : 74911

2 ERMES - Equipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés (Faculté de Droit et Science Politique Avenue Doyen Louis Trotabas 06050 Nice Cedex 1 - France) StructId : 54697

UNS - Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) : EA1198 (Parc Valrose - BP 2135 - 06103 Nice cedex 2 - France) StructId : 117617
- COMUE UCA - COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (Parc Valrose, 28, avenue Valrose 06108 Nice Cedex 2 - France) StructId : 523042
UCA - Université Côte d'Azur : UPR1198 (Parc Valrose, 28, avenue Valrose 06108 Nice Cedex 2 - France) StructId : 1039632

3 CUREJ - Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques (3 avenue Pasteur 76186 Rouen Cedex - France) StructId : 207900

UNIROUEN - Université de Rouen Normandie : EA 4703 (1, rue Thomas Becket 76821 Mont-Saint-Aignan Cedex - France) StructId : 300318
- NU - Normandie Université (Esplanade de la Paix - CS 14032 - 14032 Caen Cedex 5 - France) StructId : 455934
IRIHS - Institut de Recherche Interdisciplinaire Homme et Société (17 rue Lavoisier 76821 Mont-Saint-Aignan Cedex - France) StructId : 466141
- UNIROUEN - Université de Rouen Normandie : FED 4137 (1, rue Thomas Becket 76821 Mont-Saint-Aignan Cedex - France) StructId : 300318
  - NU - Normandie Université (Esplanade de la Paix - CS 14032 - 14032 Caen Cedex 5 - France) StructId : 455934

Mots-clés : ancien régime juge d'instruction ministère public procédure pénal

Type de document :

Communication dans un congrès

Domaine :

Sciences de l'Homme et Société

Liste complète des métadonnées

https://hal.univ-angers.fr/hal-02562914
Contributeur : Okina Univ Angers Connectez-vous pour contacter le contributeur
Soumis le : mardi 5 mai 2020 - 02:13:31
Dernière modification le : mercredi 18 mai 2022 - 03:18:51

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HAL Id : hal-02562914, version 1
OKINA : ua18011

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Joël Hautebert, Stéphanie Blot-Maccagnan, Gwenaëlle Callemein. Le juge criminel vu par le ministère public : l'exemple du présidial de Nantes (fin XVIIè siècle). Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Rétrospective sur une fonction judiciaire, 2018, Nice, France. pp.127. ⟨hal-02562914⟩

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